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J'ai appris que pour un chantier de maison individuelle avec intervention de plusieurs corps d'état, la mission de SPS peut être confiée à l'entrepeneur de gros oeuvre et qu'il n'y a donc pas besoin d'un coordonateur SPS tiers.
Est-ce vrai ?

Il n'y a en effet aucune obligation légale de prendre un coordonnateur SPS pour un maître d'ouvrage particulier qui effectue des travaux en toute propriété, pour son propre usage et s'il n'existe pas de risque particulier.
Cette fonction est dévolue de fait au lot principal ou à celui qui intervient en premier, c'est souvent le gros oeuvre.
Sachez tout de même que votre responsabilité pénale pourrait être engagée si un accident survenait (en fonction des circonstances).
Prenez donc toutes les précautions utiles : désignez par écrit la personne responsable de la coordination (et non l'entreprise) et prenez le soin de discuter avec elle régulièrement de la sécurité du chantier.

 

 

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